Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSETTE
Mme SAVONNET LUCETTE

Numéro de dépôt :
3967814
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/12/2022
COSETTE de SAVONNET LUCETTE

Présentation de la marque COSETTE

Déposée le 11 décembre 2012 par madame SAVONNET LUCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est madame SAVONNET LUCETTE domicilié(e) APPT 6, 31 CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAVONNET LUCETTE domicilié(e) APPT 6, 31 CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE - 06130 - GRASSE - France.

La marque COSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSETTE est expirée depuis le 11 décembre 2022.


Mme SAVONNET LUCETTE - APPT 6, 31 CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE - 06130 - GRASSE - France


Mme SAVONNET LUCETTE - APPT 6, 31 CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions.