Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cosette
Mme SAVONNET LUCETTE

Numéro de dépôt :
3930587
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/06/2022
cosette de SAVONNET LUCETTE

Présentation de la marque cosette

Déposée le 28 juin 2012 par madame SAVONNET LUCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « cosette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est madame SAVONNET LUCETTE domicilié(e) 39 BLD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAVONNET LUCETTE domicilié(e) 39 BLD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque cosette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosette est expirée depuis le 28 juin 2022.


Mme SAVONNET LUCETTE - 39 BLD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Mme SAVONNET LUCETTE - 39 BLD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 21 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592946 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 30 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593705 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Casquettes ;

Jeux, jouets ; Poupées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de loisirs.