Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSETTE
Mme SAVONNET Lucette

Numéro de dépôt :
3793268
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/12/2030
COSETTE de SAVONNET Lucette

Présentation de la marque COSETTE

Déposée le 27 décembre 2010 par madame SAVONNET Lucette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est madame SAVONNET Lucette domicilié(e) 28 avenue Charles Frederic Gerhardt, 1er porte 215, 06530 Peymeinade - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAVONNET LUCETTE domicilié(e) 28 avenue Charles Frédéric Gerhardt, 1er et porte 215, 06530 Peymeinade - France.

La marque COSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSETTE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.

SAVONNET Lucette a également déposé les autres marques suivantes : COSETTE , cosette


Mme SAVONNET Lucette - 28 avenue Charles Frederic Gerhardt, 1er porte 215, 06530 Peymeinade - France


Mme SAVONNET LUCETTE - 28 avenue Charles Frédéric Gerhardt, 1er et porte 215, 06530 Peymeinade - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Inscription le 21 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592946 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 15 avril 2015 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°647450 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754779 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Jeux, jouets ; Poupée ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.