COSETTE
Présentation de la marque COSETTE
Déposée le 27 décembre 2010 par madame SAVONNET Lucette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSETTE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.
SAVONNET Lucette a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Inscription le 21 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592946 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Inscription le 15 avril 2015 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°647450 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754779 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17