VEGETALIS
Présentation de la marque VEGETALIS
Déposée le 5 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Savonnerie Huilerie BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VEGETALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VEGETALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETALIS est expirée depuis le 5 août 2001.
Savonnerie Huilerie BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03