Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE-DAME DU VERGER
Savonnerie Huilerie BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1578589
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque NOTRE-DAME DU VERGER

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Savonnerie Huilerie BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NOTRE-DAME DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Savonnerie Huilerie BERNARD domicilié(e) ZI 1, rue des Chevaliers, 44400 REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. LE TUTOUR - France.

La marque NOTRE-DAME DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Savonnerie Huilerie BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALIS , BOUQUETIN , PERDRO , BOUVREUIL , PLANTOR , MISSION JEUNESSE , SUPERCLAIR-CRISTAL AMBRE , LA PERDRIX


Savonnerie Huilerie BERNARD (Société Anonyme) - ZI 1, rue des Chevaliers, 44400 REZE - France


H. LE TUTOUR - France


Inscription le 23 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°295939 - Publication au BOPI 2000-02-23

Savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher