Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSAVON REMPLACE 2 SAVONS TOILETTE LINGE
Savonnerie et Parfumerie Bernard (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3160488
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
19/04/2012
PERSAVON REMPLACE 2 SAVONS TOILETTE LINGE de Savonnerie et Parfumerie Bernard

Présentation de la marque PERSAVON REMPLACE 2 SAVONS TOILETTE LINGE

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Savonnerie et Parfumerie Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « PERSAVON REMPLACE 2 SAVONS TOILETTE LINGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Savonnerie et Parfumerie Bernard domicilié(e) 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Corbé Savonnerie et Parfumerie BERNARD domicilié(e) 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France.

La marque PERSAVON REMPLACE 2 SAVONS TOILETTE LINGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSAVON REMPLACE 2 SAVONS TOILETTE LINGE est expirée depuis le 19 avril 2012.

Savonnerie et Parfumerie Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SINCLAIR , CARODOR , SURFIN , PERSAVON CREME MOUSSANTE , 4808 , 4807 , 4810 , MISSION , PERSAVON SHAMPOING DOUCEUR , LABORATOIRES BERNARD


Savonnerie et Parfumerie Bernard (société anonyme) - 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France - SIREN 857803712


Olivier Corbé Savonnerie et Parfumerie BERNARD - 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°477028 - Publication au BOPI 2008-04-08

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gel douche, laits de toilette, schampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques, préparations pour l'amaincissement, nécessaires de cosmétiques, huiles essentielles, parfums, eaux de toilettes, produits de parfumerie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives, y compris sous forme de gel ; savons de ménage, y compris sous forme de gel ; savons de ménage, y compris sous forme liquide ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.