PALMA
Présentation de la marque PALMA
Déposée le 5 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Savonnerie et Parfumerie Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 5 août 2011.
Savonnerie et Parfumerie Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24
Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2205062 - Publication au BOPI 2001-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 14 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453979 - Publication au BOPI 2007-05-14
Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442833 - Publication au BOPI 2006-10-24