Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE SAVONNERIE FRANÇAISE
SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD S.A.

Numéro de dépôt :
99820489
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque NOUVELLE SAVONNERIE FRANÇAISE

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NOUVELLE SAVONNERIE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD domicilié(e) 1, RUE DES CHEVALIERS, CP 2015, 44406 REZE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELILLE THIERRY SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD - France.

La marque NOUVELLE SAVONNERIE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE SAVONNERIE FRANÇAISE est expirée depuis le 19 octobre 2009.

SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SINCLAIR , CARODOR , SURFIN , PERSAVON CREME MOUSSANTE , 4808 , 4807 , 4810 , MISSION , PERSAVON SHAMPOING DOUCEUR , LABORATOIRES BERNARD


SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD S.A. - 1, RUE DES CHEVALIERS, CP 2015, 44406 REZE CEDEX - France - SIREN 857803712


DELILLE THIERRY SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442833 - Publication au BOPI 2006-10-24

Inscription le 14 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453979 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.