Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOIT DE L'EUROPE
SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3218546
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
02/04/2013
LE TOIT DE L\'EUROPE de SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD

Présentation de la marque LE TOIT DE L'EUROPE

Déposée le 2 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LE TOIT DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD domicilié(e) 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD Olivier Corbé domicilié(e) 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France.

La marque LE TOIT DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOIT DE L'EUROPE est expirée depuis le 2 avril 2013.

SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SINCLAIR , CARODOR , SURFIN , PERSAVON CREME MOUSSANTE , 4808 , 4807 , 4810 , MISSION , PERSAVON SHAMPOING DOUCEUR , LABORATOIRES BERNARD


SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD (société anonyme) - 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France - SIREN 857803712


SAVONNERIE ET PARFUMERIE BERNARD Olivier Corbé - 1, rue des Chevaliers,44400 Rezé - 44400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gel douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices cosmétiques, préparations pour l'amaincissement, nécessaires de cosmétiques, huiles essentielles, parfums, eaux de toilette et produits de parfumerie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives y compris sous forme de gel, savons de ménage, y compris sous forme de gel et liquide ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Bains médicinaux ; bandes culottes ou serviettes hygiéniques. Papier toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.