MOUSSINETTE
Présentation de la marque MOUSSINETTE
Déposée le 2 septembre 1987 par la société SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOUSSINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSINETTE est expirée depuis le 2 septembre 2007.
SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1997 n°2096822 - Publication au BOPI 1997-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442133 - Publication au BOPI 2006-10-10
Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207186 - Publication au BOPI 1996-10-07