Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVE NANTAIS
SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD S.A.

Numéro de dépôt :
1437213
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque LE PAVE NANTAIS

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PAVE NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD domicilié(e) 1, rue des Chevaliers, C.P. 2015, 44406 REZE CEDEX (dossier no 2099384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD domicilié(e) (dossier no 2099384) - France.

La marque LE PAVE NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVE NANTAIS est expirée depuis le 18 novembre 2007.

SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : YUCCA , BANQUISE , GERMINAL , LOCMARIA , CHOUANS , PERDRYL , MOUSSINETTE , CÔTE D'AMOUR , ROUTE GOURMANDE , MOR


SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD S.A. - 1, rue des Chevaliers, C.P. 2015, 44406 REZE CEDEX (dossier no 2099384) - France - SIREN 857803712


SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD - (dossier no 2099384) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099384 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207186 - Publication au BOPI 1996-10-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.