Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES EPICES
SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD S.A.

Numéro de dépôt :
95569563
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque COMPTOIR DES EPICES

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COMPTOIR DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD domicilié(e) 1, rue des Chevaliers C.P. 2015, 44406 REZE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD - France.

La marque COMPTOIR DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES EPICES est expirée depuis le 14 avril 2005.

SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : YUCCA , BANQUISE , GERMINAL , LOCMARIA , CHOUANS , PERDRYL , MOUSSINETTE , CÔTE D'AMOUR , ROUTE GOURMANDE , MOR


SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD S.A. - 1, rue des Chevaliers C.P. 2015, 44406 REZE CEDEX - France - SIREN 857803712


SAVONNERIE ET HUILERIE BERNARD - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir et abraser; savons d'industrie de toilette et de ménage; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices