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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE
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Notre-Dame du Verger
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Notre-Dame du Verger
SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3232360
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/06/2023
Notre-Dame du Verger de SAVONNERIE DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque Notre-Dame du Verger

Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Notre-Dame du Verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 1, rue des Chevaliers - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 425 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque Notre-Dame du Verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Notre-Dame du Verger est expirée depuis le 20 juin 2023.

SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE SAVON DE MARSEILLE , LORCOS , LA BOUCLE , ELSA , Savonnerie De lAtlantique , "DOGGY DOG" , KOTA , SUPERCLAIR , DOUCE PROVENCE , LAV'NET


SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue des Chevaliers - 44400 - REZE - France - SIREN 488425323


Cabinet David Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442133 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531315 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gels douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, nécessaires de cosmétiques ; huiles essentielles, parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives, y compris sous forme de gel ; savons de ménage, y compris sous forme liquide ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser.