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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE
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KOTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KOTA
SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93479128
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/07/2023

Présentation de la marque KOTA

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « KOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 1, rue des Chevaliers - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 425 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque KOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOTA est expirée depuis le 28 juillet 2023.

SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Notre-Dame du Verger , VERITABLE SAVON DE MARSEILLE , LORCOS , LA BOUCLE , ELSA , Savonnerie De lAtlantique , "DOGGY DOG" , SUPERCLAIR , DOUCE PROVENCE , LAV'NET


SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue des Chevaliers - 44400 - REZE - France - SIREN 488425323


Cabinet David Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442133 - Publication au BOPI 2006-10-10

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2245928 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531314 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer et dégraisser; savons d'industrie, de ménage et de toilette; parfumerie; cosmétiques lotions pour les cheveux; dentifrices