NOTRE DAME DU VERGER
Présentation de la marque NOTRE DAME DU VERGER
Déposée le 31 janvier 1980 par SAVONNERIE CLAIR BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTRE DAME DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTRE DAME DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOTRE DAME DU VERGER est expirée depuis le 31 janvier 1990.
SAVONNERIE CLAIR BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034