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Marques déposées par la société Savoirs et Compétences Rhône-Alpes Association 1901 INEED Rovaltain TGV
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ODAS OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ODAS OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
Savoirs et Compétences Rhône-Alpes Association 1901 INEED Rovaltain TGV

Numéro de dépôt :
3637190
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
ODAS OUTIL D\'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE de Savoirs et Compétences Rhône-Alpes Association 1901 INEED Rovaltain TGV

Présentation de la marque ODAS OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE

Déposée le 16 mars 2009 par la société Savoirs et Compétences Rhône-Alpes Association 1901 INEED Rovaltain TGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODAS OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE »

Le déposant est la société Savoirs et Compétences Rhône-Alpes Association 1901 INEED Rovaltain TGV domicilié(e) 1 rue Marc Seguin, BP 16244 Alixan - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 579 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Savoirs et Competences Rhone-Alpes INEED Rovaltain TGV domicilié(e) 1 rue Marc Seguin, BP 16244 Alixan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODAS OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE est expirée depuis le 16 mars 2019.


Savoirs et Compétences Rhône-Alpes Association 1901 INEED Rovaltain TGV - 1 rue Marc Seguin, BP 16244 Alixan - France - SIREN 439579236


Savoirs et Competences Rhone-Alpes INEED Rovaltain TGV - 1 rue Marc Seguin, BP 16244 Alixan - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.