THE PEACOCK SOCIETY
Présentation de la marque THE PEACOCK SOCIETY
Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Savoir Faire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE PEACOCK SOCIETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE PEACOCK SOCIETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PEACOCK SOCIETY est expirée depuis le 5 avril 2023.
Savoir Faire a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 3 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°646144 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-03
Inscription le 4 juin 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°649693 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04
Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656050 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656049 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656048 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Errata sur les inscriptions - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Errata sur les inscriptions - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Inscription le 5 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797517 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05
Inscription le 13 octobre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle;Erratum n°797826 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13
Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété;Erratum n°797830 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13