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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIR FAIRE DE FRANCE
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Les confitures du Roy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les confitures du Roy
SAVOIR FAIRE DE FRANCE (sarl)

Numéro de dépôt :
97693114
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque Les confitures du Roy

Déposée le 29 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIR FAIRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les confitures du Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIR FAIRE DE FRANCE domicilié(e) Résidence l'Epi d'Or - RN 286, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 126 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIR FAIRE DE FRANCE sarl - France.

La marque Les confitures du Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les confitures du Roy est expirée depuis le 29 août 2007.

SAVOIR FAIRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SFF SAVOIR FAIRE DE FRANCE , LE PALET DU ROY CONFISERIES PREPAREES AVEC LES FRUITS DU POTAGER DU ROI , SAVOIR FAIRE DE FRANCE


SAVOIR FAIRE DE FRANCE (sarl) - Résidence l'Epi d'Or - RN 286, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 413126822


SAVOIR FAIRE DE FRANCE sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Confitures, marmelades, gelées Concession de licences de droits de propriété industrielle ou intellectuelle

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.