Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE ECURIE PREPARATION AU CONCOURS PAES PAR DES SPECIALISTES
SAVOIR CONTEMPORAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3911602
Date de dépôt :
09/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/04/2022
NICE ECURIE PREPARATION AU CONCOURS PAES PAR DES SPECIALISTES de SAVOIR CONTEMPORAIN

Présentation de la marque NICE ECURIE PREPARATION AU CONCOURS PAES PAR DES SPECIALISTES

Déposée le 9 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIR CONTEMPORAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NICE ECURIE PREPARATION AU CONCOURS PAES PAR DES SPECIALISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIR CONTEMPORAIN domicilié(e) 7 Place ILE DE BEAUTE, CHEZ AVEC - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 851 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIR CONTEMPORAIN, M. François BIREMBAUX domicilié(e) 7 Place ILE DE BEAUTE, CHEZ AVEC - 06300 - NICE - France.

La marque NICE ECURIE PREPARATION AU CONCOURS PAES PAR DES SPECIALISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE ECURIE PREPARATION AU CONCOURS PAES PAR DES SPECIALISTES est expirée depuis le 9 avril 2022.

SAVOIR CONTEMPORAIN a également déposé les autres marques suivantes : GENIE CONTEMPORAIN , FORMATION CONTEMPORAINE , SAVOIR CONTEMPORAIN , ART L'ECOLE DE CIMIEZ NICE , NICE ECURIE PREPARATION AUX CONCOURS , NICE ECURIE , ORIENTATION CONTEMPORAINE , NICE ECURIE PREPARATION AUX EXAMENS PAR DES SPECIALISTES , DYNAMIQUE CONTEMPORAINE , ART LA GAUDE LA GAUDE : CITE D'ART CONTEMPORAIN


SAVOIR CONTEMPORAIN, SAS - 7 Place ILE DE BEAUTE, CHEZ AVEC - 06300 - NICE - France - SIREN 499851665


SAVOIR CONTEMPORAIN, M. François BIREMBAUX - 7 Place ILE DE BEAUTE, CHEZ AVEC - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620405 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.