SAVOIR CONTEMPORAIN, S.A.S. M. GEA ARNAUD M. FORTERRE CHRISTOPHE M. GREC JEAN-JACQUES
Numéro de dépôt :
4069463
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
Présentation de la marque NICE ECURIE
Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIR CONTEMPORAIN, monsieur GEA ARNAUD, monsieur FORTERRE CHRISTOPHE, monsieur GREC JEAN-JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NICE ECURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIR CONTEMPORAIN domicilié(e) CHEZ AVEC, 7 PLACE ILE DE BEAUTE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur GEA ARNAUD domicilié(e) 160 AVENUE DE LA LANTERNE, BAT A - 06200 - NICE - France, monsieur FORTERRE CHRISTOPHE domicilié(e) 6 BD JOSEPH GARNIER - 06000 - NICE - France, monsieur GREC JEAN-JACQUES domicilié(e) 12 RUE DES LILAS - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIR CONTEMPORAIN, M. BIREMBAUX François domicilié(e) CHEZ AVEC, 7 PLACE ILE DE BEAUTE - 06300 - NICE - France.
La marque NICE ECURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOIR CONTEMPORAIN, S.A.S. - CHEZ AVEC, 7 PLACE ILE DE BEAUTE - 06300 - NICE - France - SIREN 4
M. GEA ARNAUD - 160 AVENUE DE LA LANTERNE, BAT A - 06200 - NICE - France
M. FORTERRE CHRISTOPHE - 6 BD JOSEPH GARNIER - 06000 - NICE - France
M. GREC JEAN-JACQUES - 12 RUE DES LILAS - 06100 - NICE - France
SAVOIR CONTEMPORAIN, M. BIREMBAUX François - CHEZ AVEC, 7 PLACE ILE DE BEAUTE - 06300 - NICE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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