Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIES hayons
/
SAVOIES HAYONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOIES HAYONS
SAVOIES hayons SARL

Numéro de dépôt :
3488011
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
GTC CHAMBERY
Date d'expiration :
07/03/2017
SAVOIES HAYONS de SAVOIES hayons

Présentation de la marque SAVOIES HAYONS

Déposée le 7 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIES hayons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CHAMBERY), la marque française « SAVOIES HAYONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIES hayons domicilié(e) 529 faubourg Montmélian,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 006 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIES hayons SARL domicilié(e) 529 faubourg Montmélian,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIES HAYONS est expirée depuis le 7 mars 2017.


SAVOIES hayons SARL - 529 faubourg Montmélian,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 439006222


SAVOIES hayons SARL - 529 faubourg Montmélian,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Informations en matière de réparation ; service d'installation, de réparation et d'entretien d'hayons élévateurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).

Contrôle technique portant sur les hayons élévateurs des véhicules terrestres ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécanique.