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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE VOLAILLES PERNOUD
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LES VERGERS D'USINENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VERGERS D'USINENS
SAVOIE VOLAILLES PERNOUD SARL

Numéro de dépôt :
3479774
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
LES VERGERS D\'USINENS de SAVOIE VOLAILLES PERNOUD

Présentation de la marque LES VERGERS D'USINENS

Déposée le 2 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE VOLAILLES PERNOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS D'USINENS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE VOLAILLES PERNOUD domicilié(e) 189 ROUTE DU GRAND PONT,74270 FRANGY - 74270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 420 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) 20 BOULEVARD DU LYCEE,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS D'USINENS est expirée depuis le 2 février 2017.

SAVOIE VOLAILLES PERNOUD a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE VOLAILLES , SAVOIE VOLAILLES PERNOUD


SAVOIE VOLAILLES PERNOUD SARL - 189 ROUTE DU GRAND PONT,74270 FRANGY - 74270 - France - SIREN 307420893


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20 BOULEVARD DU LYCEE,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pommes et poires de Savoie ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie et Tomme de Savoie ” ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.