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Marques déposées par SAVOIE TRANSMISSIONSTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAVOIE TRANSMISSIONS, SASU

Numéro de dépôt :
4242205
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2026
Marque en couleurs, figurative de SAVOIE TRANSMISSIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par SAVOIE TRANSMISSIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est SAVOIE TRANSMISSIONSTODO domicilié(e) Parc Altaïs, 25 rue Vega - 74650 - Chavanod - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 393 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE TRANSMISSIONS, Mme. Francoise VIALARD domicilié(e) Parc Altaïs, 25 rue Vega - 74650 - Chavanod - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242205.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

SAVOIE TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : Savoie transmissions , Mataki , SAVOIE TRANSMISSIONS LA CONFIANCE EN MOUVEMENT


SAVOIE TRANSMISSIONS, SASU - Parc Altaïs, 25 rue Vega - 74650 - Chavanod - France - SIREN 950393884


SAVOIE TRANSMISSIONS, Mme. Francoise VIALARD - Parc Altaïs, 25 rue Vega - 74650 - Chavanod - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; détecteurs ; costumes de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques .