Déposée le 28 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION domicilié(e) 401 rue des Champagnes,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2298019) - 73290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 510 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298019) - 69006 - France.
La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOIE PRODUCTION Société par actions simplifiée - 401 rue des Champagnes,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2298019) - 73290 - France - SIREN 451510895
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298019) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410266 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°415082 - Publication au BOPI 2005-06-07
Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415083 - Publication au BOPI 2005-06-07
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2298019 - Publication au BOPI 2005-09-28
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibiers; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves, tous ces produits bénéficiant de l'appellation montagne Vanoise.Viandes séchées, viandes conservées, viandes surgelées, viandes congelées, jus de viandes, gelées de viandes, extraits de viandes, saucissons, saucisses, charcuteries, jambons, lard, salaisons, terrines, volailles conservées, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, volailles surgelées, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, volailles congelées, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, terrines à base de volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibiers conservés, gibiers congelés, gibiers surgelés, terrines à base de gibiers, filets de poissons, poissons congelés, poissons surgelés, poissons conservés, terrines à base de poissons, saumons, terrines à base de saumons, tripes, foies, pâtés, pâtés de foies, conserves alimentaires, légumes, légumes surgelés, légumes congelés, légumes cuits, terrines aux légumes, jus végétaux pour la cuisine, choucroutes, huiles comestibles, saindoux, tous ces produits bénéficiantde l'appellation montagne Vanoise". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café; farine et préparation faite de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Pâté à la viande, farine, mets à base de farine, tartes, tourtes, pain, raviolis, pâtes alimentaires, pizzas, crêpes, pâtisseries, gâteaux, préparations faites de céréales, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, tous ces produits bénéficiant de l'appellation montagne Vanoise
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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