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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION
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LE POÊLON DES PROVINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POÊLON DES PROVINCES
SAVOIE PRODUCTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3352257
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/04/2015
LE POÊLON DES PROVINCES de SAVOIE PRODUCTION

Présentation de la marque LE POÊLON DES PROVINCES

Déposée le 12 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE POÊLON DES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION domicilié(e) 401, rue des Champagnes,73290 LA MOTTE SERVOLEX (Savoie) - 73290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 510 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat Daniel ATTARD ACTES ET DROIT domicilié(e) 4, boulevard des Alpes,38240 MEYLAN (Isère) - 38240 - France.

La marque LE POÊLON DES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POÊLON DES PROVINCES est expirée depuis le 12 avril 2015.

SAVOIE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA PANISSIERE , VANOISE , LE POÊLON SAVOYARD , La Panissière , VANOISE , VANOISE


SAVOIE PRODUCTION Société par Actions Simplifiée - 401, rue des Champagnes,73290 LA MOTTE SERVOLEX (Savoie) - 73290 - France - SIREN 451510895


Cabinet d'Avocat Daniel ATTARD ACTES ET DROIT - 4, boulevard des Alpes,38240 MEYLAN (Isère) - 38240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, oeufs, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants), conserves de viande et de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre. Riz, tapioca, sagou, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, café, succédané de café, thé, cacao.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.