Déposée le 30 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LA PANISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION domicilié(e) 401 rue des Champagnes - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 510 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA PANISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOIE PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 401 rue des Champagnes - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 451510895
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410266 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498005 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes. Viandes, viandes séchées, viandes conservées, viandes surgelées, viandes congelées, jus de viandes, gelées de viandes, extraits de viandes, saucissons, saucisses, charcuteries, jambons, lard, salaisons, terrines, volailles, volailles conservées, volailles surgelées, volailles congelées, terrines à base de volailles, gibiers, gibiers conservés ; gibiers congelés, gibiers surgelés, terrines à base de gibiers, poissons, filets de poissons, poissons congelés, poissons surgelés, poissons conservés, terrines à base de poissons, saumons, terrines à base de saumons, tripes, foies, pâtés, pâtés de foies, conserves alimentaires à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes ; légumes, légumes conservés, légumes surgelés, légumes congelés, légumes cuits, terrines aux légumes, jus végétaux pour la cuisine, choucroutes, huiles comestibles, saindoux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices ; glace à rafraîchir. Pâté à la viande, farine, mets à base de farine, tartes, tourtes, pain, raviolis, pâtes alimentaires, pizzas, crêpes, pâtisseries, gâteaux, préparations faites de céréales, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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