Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAVOIE MONTBLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est SAVOIE MONT-BLANC TOURISME domicilié(e) 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque SAVOIE MONTBLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOIE MONT-BLANC TOURISME - 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France
Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Catherine THONNELIER - 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737081 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Eau minérale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, tisanes ;
Objets d'art en métaux communs, cloches, clochettes, crampons à glace, enseignes en métal ;
Couteaux, fourchettes et cuillers ;
DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Boîtiers ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Articles de papeterie; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
Eponges ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport, cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de sport. Balles et ballons. Sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie ». Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie ».
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