Demande publiée - Marque en non vigueur

SAVOIE MONT BLANC SELECTION
SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Numéro de dépôt :
4526672
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
SAVOIE MONT BLANC SELECTION de SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Présentation de la marque SAVOIE MONT BLANC SELECTION

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par SAVOIE MONT-BLANC TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOIE MONT BLANC SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019. .

Le déposant est SAVOIE MONT-BLANC TOURISME domicilié(e) 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SAVOIE MONT-BLANC TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE MONT BLANC AMBASSADEURS , SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE , ROUTE DES VIGNOBLES ALPINS STRADA DEI VIGNETI ALPINI , SKI M'ARRANGE , Balades Terroir ICI PLUTÔT QU'AILLEURS UN VOYAGE DE SAVEURS , Marque Savoie , SAVOIE MONTBLANC , SAVOIE MONT BLANC TV , SAVOIE MONT BLANC ATTRACTIVITE , SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE


SAVOIE MONT-BLANC TOURISME - 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 24 février 2020 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°781018 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Cosmétiques dont les cosmétiques pour les soins de la peau ; savons ; gels douches ; crèmes ; baumes ; baumes pour les lèvres ; rouges à lèvres ; laits de toilette ; toniques ; masques pour les soins du visage ; produits de démaquillage ; parfums ; produits de parfumerie ; shampoings ; lotions capillaires ; huiles de bain ; huiles essentielles ; déodorants ; produits anti-solaire ; dentifrices ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; baumes et crèmes après-rasage ; lotions après-rasage ; maquillage, produits de maquillage pour le visage ;

Bougies ; bougies parfumées ; lumignons ; cire d’abeille ;

Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;

Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;

Couteaux ; fourchettes ; cuillères ; ciseaux ; ouvre-boîtes ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; éplucheurs ; repose-plats ; hache-légumes manuels ;

DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils électroménagers de cuisine ; dispositifs et appareils pour le chauffage, la cuisson, la réfrigération, la congélation, le séchage, le conditionnement d'air, la purification d'air, la ventilation, la distribution d'eau ; fours, fours à micro-ondes, grille-pain électriques; machines électriques pour la préparation de plats et/ou de boissons ; cafetières électriques ; gaufriers électriques ; machines électriques à fabriquer des crêpes, des glaces, des yaourts, du pain ;

Epinglettes (pin's) ; badges d'ornement ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants ; papiers adhésifs ; rubans adhésifs ; kakemono (affiches) ; affiches publicitaires ; écussons imprimés ; écussons en papier ; gravures ; modèles de broderie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs ; housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-documents ; étuis en cuir ;

Meubles ; tables ; chaises ; bibliothèques ; vitrines ; bancs ; coffrets ; porte-manteaux ; jardinières (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ;

Vaisselle ; verres (récipients) ; bols, tasses, chopes à bière, porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; peignes ; éponges ; brosses ; ustensiles de cuisine ; ustensiles ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; moules de cuisine (articles de cuisine) ; sacs isothermes ; paniers à usage domestique ; tire-bouchons ;

Tissus ; tissus de laine ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; plaids ; plaids pour canapés ; plaids en laine ; housses de coussins ; rideaux ; linge de table non en papier ; torchons ; tabliers ; nappes ; serviettes ; maniques ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; tee-shirts ; maillots ; vestes ; tabliers (vêtements) chemises ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, écharpes, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonnets ; casquettes ; bandeaux ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tapis personnalisés ; caillebotis ; tentures murales non en matières textile ;

Jeux ; jeux de société ; jeux de construction ; jeux de quilles ; jouets ; jouets en bois ; décorations pour arbres de Noël ; sapins de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; skis ; raquettes à neige ; patins à glaces ; luges ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; soupes ; potages ; bouillons ; préparations pour faire des soupes, des potages et des bouillons ; champignons préparés ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambon ; saucisses ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie », « Raclette de Savoie » ;

Café, thé, infusions non médicinales, infusions de plantes, infusions de fruits, cacao, chocolat, sucre, riz et risotto, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; biscuits, brioches, gâteaux, macarons (pâtisserie), pains d’épices, tartes, tartes aux fruits, confiserie, bonbons, caramels pralines, glaces comestibles ; sorbets ; crèmes (dessert) ; mousses (sucreries) ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; safran (assaisonnement) ; glace à rafraîchir ; coulis de fruits (sauces) ; pâtes alimentaires sèches ; crozets ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires sèches et/ou de crozets ; préparations à base de céréales ; polente ;

Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; noix ; noisettes ; légumes frais ; champignons frais ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; graines à planter ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; orge ; blé ; houblon ; gazon naturel ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; poissons vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; plants de vignes ; plants de pépinière ; herbes fraiches ; arbres (végétaux) sapins de Noël coupés ; bois bruts, bois en grume ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ; digestifs ; apéritifs ; cidres ; spiritueux et liqueurs ;

Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires ; services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ;

Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;

Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; services d’emballage, stockage ;

Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs ; fournisseurs d'informations relatives au tourisme, aux entreprises, à l'activité économique, au développement local et à l'aménagement du territoire dans une optique culturelle et de divertissement ; services liés à l'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec le tourisme ;

Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire, le tourisme ; certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Centres de détente (mise à disposition d'installation de spa) ; centres de cures, bains, sauna ; centres de massages ; centres de soins corporels et soins de beauté ; centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de pépinières arboricoles ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local et le tourisme.