Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE
SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Numéro de dépôt :
4357011
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE de SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Présentation de la marque SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par SAVOIE MONT-BLANC TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est SAVOIE MONT-BLANC TOURISME domicilié(e) 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE MONT BLANC EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

SAVOIE MONT-BLANC TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE MONT BLANC AMBASSADEURS , SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE , ROUTE DES VIGNOBLES ALPINS STRADA DEI VIGNETI ALPINI , SKI M'ARRANGE , Balades Terroir ICI PLUTÔT QU'AILLEURS UN VOYAGE DE SAVEURS , Marque Savoie , SAVOIE MONTBLANC , SAVOIE MONT BLANC TV , SAVOIE MONT BLANC ATTRACTIVITE , SAVOIE MONT BLANC SELECTION


SAVOIE MONT-BLANC TOURISME - 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France


Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Catherine THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727070 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;

Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;

Couteaux ; fourchettes ; cuillers ;

DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Eponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Badges d'ornement ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;

Viande, poisson, volaille et gibier  ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait  ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Liqueurs ; digestifs ; apéritifs ;

Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; exploitation de bases de données administratives et commerciales destinée à améliorer l'offre de tourisme ; exploitation de bases de données commerciales, culturelles ou artistiques (gestion de bases de données) ; fournisseurs d'informations commerciales concernant des entreprises locales ;

Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture d'accès en ligne à un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer leur données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ;

Agence de tourisme (organisation et réservation de voyages) ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; fournisseurs d'informations relatives aux visites touristiques ;

Formations, coaching (formations), conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; publication et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs, services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;

Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; Certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ;

Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.