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Marques déposées par l'association loi 1901 Savoie Mont Blanc Tourisme
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SAVOIE MONT BLANC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVOIE MONT BLANC
Savoie Mont Blanc Tourisme, Association loi 1901, CS 62509

Numéro de dépôt :
3422239
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2026
SAVOIE MONT BLANC de Savoie Mont Blanc Tourisme

Présentation de la marque SAVOIE MONT BLANC

Déposée le 6 avril 2006 par l'association loi 1901 Savoie Mont Blanc Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIE MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Savoie Mont Blanc Tourisme domicilié(e) 24 BOULEVARD de la Colonne - 73025 - CHAMBERY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 653 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Savoie Mont Blanc Tourisme, CS 62509 domicilié(e) 24 BOULEVARD de la Colonne - 73025 - CHAMBERY CEDEX - France.

La marque SAVOIE MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 25 38 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOIE MONT BLANC arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

Savoie Mont Blanc Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : 1 jour 1 col , SAVOIE MONT BLANC AMBASSADEURS , SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE , ROUTE DES VIGNOBLES ALPINS STRADA DEI VIGNETI ALPINI , SKI M'ARRANGE , Balades Terroir ICI PLUTÔT QU'AILLEURS UN VOYAGE DE SAVEURS , Marque Savoie , SAVOIE MONTBLANC , LE MEILLEUR DES ALPES , SAVOIE MONT BLANC TOURISME


Savoie Mont Blanc Tourisme, Association loi 1901, CS 62509 - 24 BOULEVARD de la Colonne - 73025 - CHAMBERY CEDEX - France - SIREN 775653322


Savoie Mont Blanc Tourisme, CS 62509 - 24 BOULEVARD de la Colonne - 73025 - CHAMBERY CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Inscription le 10 août 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°458702 - Publication au BOPI 2007-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 12 mars 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°470584 - Publication au BOPI 2008-03-12

Inscription le 12 mars 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°470585 - Publication au BOPI 2008-03-12

Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet partiel n°463868 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 10 août 2007 - Changement de dénomination n°458703 - Publication au BOPI 2007-08-10

Inscription le 8 janvier 2008 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°466574 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet partiel n°463869 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 8 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°466569 - Publication au BOPI 2008-01-08

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613891 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

• outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; • outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos, sacs papier (emballage)).

• outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos).

• outils de promotion : stands.

• outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts).

Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques.

Agences de tourisme.

Hébergement temporaire.