Marque enregistrée - Marque en vigueur

S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE
SAVOIE METAL TOITURE

Numéro de dépôt :
4421026
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE de SAVOIE METAL TOITURE

Présentation de la marque S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par SAVOIE METAL TOITURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est SAVOIE METAL TOITURE domicilié(e) 94 route de la Tuilerie - 74410 - SAINT JORIOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

SAVOIE METAL TOITURE a également déposé les autres marques suivantes : S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE


SAVOIE METAL TOITURE - 94 route de la Tuilerie - 74410 - SAINT JORIOZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métaliques ;

Machines-outils ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.