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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE-METAL TOITURE
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S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE
SAVOIE-METAL TOITURE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3368597
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE de SAVOIE-METAL TOITURE

Présentation de la marque S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE

Déposée le 29 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE-METAL TOITURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE-METAL TOITURE domicilié(e) 94 ROUTE DE LA TUILERIE,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 865 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE-METAL TOITURE domicilié(e) 94 ROUTE DE LA TUILERIE,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France.

La marque S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S – M – T SAVOIE – METAL TOITURE est expirée depuis le 29 juin 2015.

SAVOIE-METAL TOITURE a également déposé les autres marques suivantes : S - M - T SAVOIE - METAL TOITURE


SAVOIE-METAL TOITURE S.A.S. - 94 ROUTE DE LA TUILERIE,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France - SIREN 409865144


SAVOIE-METAL TOITURE - 94 ROUTE DE LA TUILERIE,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métaliques. Machines-outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).