Déposée le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE-FIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « S-FIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE-FIVE domicilié(e) 387 AVENUE DE LA BREISSE - 73190 - CHALLES LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 272 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE-FIVE, M. PARTOUCHE MICHAEL domicilié(e) 387 AVENUE DE LA BREISSE - 73190 - CHALLES LES EAUX - France.
La marque S-FIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-FIVE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.
SAVOIE-FIVE, SAS - 387 AVENUE DE LA BREISSE - 73190 - CHALLES LES EAUX - France - SIREN 813272853
SAVOIE-FIVE, M. PARTOUCHE MICHAEL - 387 AVENUE DE LA BREISSE - 73190 - CHALLES LES EAUX - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 12 février 2016 - Retrait partiel n°662806 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-12
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Mise à disposition d'installations de loisirs pour la pratique du football en salle exclusivement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
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