Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPI' CIMES
SAVOIE CONDI FRUITS, SCOPARL

Numéro de dépôt :
3814294
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
ALPI\' CIMES de SAVOIE CONDI FRUITS

Présentation de la marque ALPI' CIMES

Déposée le 14 mars 2011 par la société SAVOIE CONDI FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPI' CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société SAVOIE CONDI FRUITS domicilié(e) 2617 CHEMIN DU ROY - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 647 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE CONDI FRUITS domicilié(e) 2617 CHEMIN DU ROY - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France.

La marque ALPI' CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPI' CIMES est expirée depuis le 14 mars 2021.


SAVOIE CONDI FRUITS, SCOPARL - 2617 CHEMIN DU ROY - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France - SIREN 523647147


SAVOIE CONDI FRUITS - 2617 CHEMIN DU ROY - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.