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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE CHOCOLAT
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TOMME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMME
SAVOIE CHOCOLAT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3338436
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/02/2025
TOMME de SAVOIE CHOCOLAT

Présentation de la marque TOMME

Déposée le 3 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE CHOCOLAT domicilié(e) 105 chemin des Châtaigniers, Ferraz - 74270 - CHILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 196 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMME arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

SAVOIE CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : REBLOCHON , SAVOIE CHOCOLAT , La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE


SAVOIE CHOCOLAT, société à responsabilité limitée - 105 chemin des Châtaigniers, Ferraz - 74270 - CHILLY - France - SIREN 391196425


Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 20 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640797 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578140 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-06

Cacao ; pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; confiseries à base d'amandes ; gâteaux ; chocolat ; massepain ; pâte d'amande, pâtes de fruits, bonbons, bonbons en chocolat, caramels (bonbons) ; sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; décorations comestibles pour gâteaux.