Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANGUES 92
SAVOIE 92, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1565595
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1999

Présentation de la marque LANGUES 92

Déposée le 15 décembre 1989 par SAVOIE 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LANGUES 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVOIE 92, Association Loi de 1901, domicilié(e) Hôtel du Département de la Savoie, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque LANGUES 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANGUES 92 est expirée depuis le 15 décembre 1999.

SAVOIE 92 a également déposé les autres marques suivantes : RHONE-ALPES SAVOIE 92 , LANGUES 92 , ALPES 92 , LANGUES 92


SAVOIE 92, Association Loi de 1901 - Hôtel du Département de la Savoie, 73000 CHAMBERY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156770 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49151 - Publication au BOPI 1990-11-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs, bandes magnétiques, bandes vidéo;appareils de télévision, appareils de divertissement conÇus pour être utilisés seulement avec un appareil de télévision;magnétoscopes;appareils et instruments optiques;ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistrés;appareils de projection;appareils scolaires;appareils pour l'apprentissage des langues vivantes;appareils d'enseignement audiovisuels.Instruments de musique;bandes musicales.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographie;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, matériel pour l'apprentissage des langues vivantes (à l'exception des appareils);matériel d'enseignement sous forme de jeu;matériel d'enseignement des langues vivantes sous forme de jeu;livres;livres et manuels d'enseignement des langues vivantes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;appareils de jeux électroniques autres que ceux conÇu pour être utilisés seulement avec un appareil de télévision.Publicité et affaires;aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires;distribution de matériel publicitaire;reproduction de documents.Communications;communications télématiques;émissions radiophoniques, émissions télévisées;diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision;réseaux locaux;centres serveurs.Transport et entreposage;agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions);agences de voyages, organisation de voyages, d'excursions, de croisières;visites touristiques;transport de voyageurs;accompagnement de voyageurs.Education et divertissement;location d'appareils cinématographiques, de magnétoscopes, d'appareils de télévision;location de films cinématographiques, de vidéogrammes, d'enregistrements sonores, d'enregistrements vidéo;studios de cinéma;production de films, d'enregistrements sonores, d'enregistrements vidéo;édition de textes;édition et publication de livres, de manuels, de bandes magnétiques, de bandes vidéo;enseignement, enseignement par correspondance, enseignement des langues vivantes;enregistrement par moyens de communication télématiques;éditions, production et publication de matériels, de textes et d'enregistrements sonores et vidéo pour l'enseignement des langues vivantes;montage de films, d'enregistrements sonores, d'enregistrements vidéo, et de programmes radiophoniques et de télévision;distribution de journaux.Services hôteliers, réservation d'hôtels;direction d'hôtels;gérance de droits d'auteur;services d'échange de correspondances;organisation d'expositions;location d'appareils électriques;location d'ordinateurs;programmation pour ordinateurs, services de bases de données;orientation professionnelle;conseils en matière de choix de jeux vidéo, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, de méthodes d'enseignement des langues vivantes;photographie;services de traduction;imprimerie;traitement de texte;création d'images ou de mots; fonds documentaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.