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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN
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MISCA'LIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISCA'LIT
SAVN, SAS

Numéro de dépôt :
3801417
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
MISCA\'LIT de SAVN

Présentation de la marque MISCA'LIT

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISCA'LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN domicilié(e) RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 650 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVN domicilié(e) RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France.

La marque MISCA'LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISCA'LIT est expirée depuis le 27 janvier 2021.

SAVN a également déposé les autres marques suivantes : CROTTIN D'OR , GRANUTOP , OPTIMIX , CAVALIS , CAVAL'UP , LES PETITS PRÉS , TOP LOGETTES , AUTHENTIQUE


SAVN, SAS - RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France - SIREN 673650305


SAVN - RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fourrages.