Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAVALIS
SAVN, SAS

Numéro de dépôt :
3957909
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CAVALIS de SAVN

Présentation de la marque CAVALIS

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAVALIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVN domicilié(e) RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVN domicilié(e) RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque CAVALIS est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SAVN a également déposé les autres marques suivantes : CROTTIN D'OR , GRANUTOP , OPTIMIX , MISCA'LIT , CAVAL'UP , LES PETITS PRÉS , TOP LOGETTES , AUTHENTIQUE


SAVN, SAS - RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France


SAVN - RUE DE LA DESHYDRATATION - 27150 - SAUSSAY LA CAMPAGNE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 4 juin 2013 - Renonciation totale n°602141 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

Aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.