Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA BARATTE"
SAVIOZ Jean Paul

Numéro de dépôt :
1203086
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
22/04/1992

Présentation de la marque "LA BARATTE"

Déposée le 22 avril 1982 par SAVIOZ Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « "LA BARATTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVIOZ Jean Paul domicilié(e) 37, avenue du Grand Port, 73100 AIX LES BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque "LA BARATTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA BARATTE" est expirée depuis le 22 avril 1992.

SAVIOZ Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : "LE TAMIÉ" , FROMTON D'SAVOIE


SAVIOZ Jean Paul - 37, avenue du Grand Port, 73100 AIX LES BAINS. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles et chocolats.