FROMTON D'SAVOIE
Présentation de la marque FROMTON D'SAVOIE
Déposée le 23 juin 1981 par SAVIOZ Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FROMTON D'SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FROMTON D'SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FROMTON D'SAVOIE est expirée depuis le 23 juin 1991.
SAVIOZ Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47