Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMTON D'SAVOIE
SAVIOZ Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1174237
Date de dépôt :
23/06/1981
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque FROMTON D'SAVOIE

Déposée le 23 juin 1981 par SAVIOZ Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FROMTON D'SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVIOZ Jean-Paul domicilié(e) 37 Avenue du Grand Port, 73100 AIX-LES-BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque FROMTON D'SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FROMTON D'SAVOIE est expirée depuis le 23 juin 1991.

SAVIOZ Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : "LE TAMIÉ" , "LA BARATTE"


SAVIOZ Jean-Paul - 37 Avenue du Grand Port, 73100 AIX-LES-BAINS. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, chocolats.