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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVINIEN D'ATENAC
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SAVINIEN SAVEURS ET VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVINIEN SAVEURS ET VINS
SAVINIEN D'ATENAC, SAS

Numéro de dépôt :
4073735
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
SAVINIEN SAVEURS ET VINS de SAVINIEN D\'ATENAC

Présentation de la marque SAVINIEN SAVEURS ET VINS

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVINIEN D'ATENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVINIEN SAVEURS ET VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVINIEN D'ATENAC domicilié(e) LA METAIRIE, LIEUDIT PANISSEAU - 24240 - THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 465 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc CHABROL domicilié(e) 9 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque SAVINIEN SAVEURS ET VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVINIEN SAVEURS ET VINS est expirée depuis le 5 mars 2024.

SAVINIEN D'ATENAC a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPEMENT DECLARE INDISPENSABLE A L'ENTREPRISE , SERVICE DECLARE INDISPENSABLE A L'ENTREPRISE , SAVINIEN DUO DIVIN


SAVINIEN D'ATENAC, SAS - LA METAIRIE, LIEUDIT PANISSEAU - 24240 - THENAC - France - SIREN 800465353


M. Jean-Marc CHABROL - 9 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.