Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAVINA
/
ROYAL MONCENY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MONCENY
SAVINA

Numéro de dépôt :
1122303
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL MONCENY

Déposée le 5 février 1980 par SAVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MONCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVINA, domicilié(e) société anonyme, 16, rue Pierre Joigneaux, BEAUNE (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROYAL MONCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL MONCENY est expirée depuis le 5 février 1990.

SAVINA a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DU CALVAIRE , LA RIGOULOTTE , VAUDENAS , FRANCADET , LES BIEVAUX , LES CHEVALIERS DU GUE


SAVINA - société anonyme, 16, rue Pierre Joigneaux, BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.