Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DU CALVAIRE
SAVINA, Société Anonyme des Vins d'Autrefois, 9, rue Céler, BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1166845
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA CROIX DU CALVAIRE

Déposée le 31 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SAVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVINA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA CROIX DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CROIX DU CALVAIRE est expirée depuis le 31 mars 1991.

SAVINA a également déposé les autres marques suivantes : LA RIGOULOTTE , VAUDENAS , FRANCADET , LES BIEVAUX , ROYAL MONCENY , LES CHEVALIERS DU GUE


SAVINA, Société Anonyme des Vins d'Autrefois, 9, rue Céler, BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Vins.