Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCADET
SAVINA

Numéro de dépôt :
1100403
Date de dépôt :
19/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCADET

Déposée le 19 juin 1979 par SAVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVINA, domicilié(e) Société Anonyme des Vins d'Autrefois, 16, rue Pierre Joigneaux, à BEAUNE (Côte d'Or). - France.

La marque FRANCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAVINA a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DU CALVAIRE , LA RIGOULOTTE , VAUDENAS , LES BIEVAUX , ROYAL MONCENY , LES CHEVALIERS DU GUE


SAVINA - Société Anonyme des Vins d'Autrefois, 16, rue Pierre Joigneaux, à BEAUNE (Côte d'Or). - France


Inscription - Transmission de propriété n°40440 - Publication au BOPI 1980-003

Vins et spiritueux de toute nature.