Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN PICTURES
Mr SAVIN Jean-Charles, agissant au nom et pour le compte de la société SUN Pictures en cours de formation

Numéro de dépôt :
99814734
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque SUN PICTURES

Déposée le 29 septembre 1999 par monsieur SAVIN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN PICTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est monsieur SAVIN Jean-Charles domicilié(e) 37/41 Blvd Dubouchage, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIN Jean Charles - France.

La marque SUN PICTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN PICTURES est expirée depuis le 29 septembre 2009.

SAVIN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : By CD-Rom la 1er carte postale intelligente


Mr SAVIN Jean-Charles, agissant au nom et pour le compte de la société SUN Pictures en cours de formation - 37/41 Blvd Dubouchage, 06000 NICE - France


SAVIN Jean Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

- Cédéroms - compacts (disques.) [audio-vidéo] - compacts (disques optiques) - production d'image sur support Cédérom.; Farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, aromates et décorations comestibles pour gâteaux, pâtes pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours. Restauration (alimentation), restaurants libre-service, cafétérias, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, restaurant-grill.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.