By CD-Rom la 1er carte postale intelligente
Présentation de la marque By CD-Rom la 1er carte postale intelligente
Déposée le 29 septembre 1999 par monsieur SAVIN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « By CD-Rom la 1er carte postale intelligente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque By CD-Rom la 1er carte postale intelligente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By CD-Rom la 1er carte postale intelligente est expirée depuis le 29 septembre 2009.
SAVIN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45