Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAVIMIEL
/
J' MIEL DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

J' MIEL DE FRANCE
EURL SAVIMIEL EURL

Numéro de dépôt :
96642551
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2016

Présentation de la marque J' MIEL DE FRANCE

Déposée le 16 septembre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAVIMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J' MIEL DE FRANCE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAVIMIEL domicilié(e) Lieu dit Peygnognon, BP 12,33124 SAVIGNAC (dossier no 2322204) - 33124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 731 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIMIEL domicilié(e) Les Produits de la Ruche, BP 12,33124 SAVIGNAC (dossier no 2322204) - 33124 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J' MIEL DE FRANCE est expirée depuis le 16 septembre 2016.


EURL SAVIMIEL EURL - Lieu dit Peygnognon, BP 12,33124 SAVIGNAC (dossier no 2322204) - 33124 - France - SIREN 404731606


SAVIMIEL - Les Produits de la Ruche, BP 12,33124 SAVIGNAC (dossier no 2322204) - 33124 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2006 n°2322204 - Publication au BOPI 2006-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Miel