Marque enregistrée - Marque en vigueur

Regulaclean®
SAVIME, SA

Numéro de dépôt :
4174948
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
Regulaclean® de SAVIME

Présentation de la marque Regulaclean®

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) SAVIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Regulaclean® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVIME domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré - 59930 - La Chapelle d'Armentières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIME domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré - 59930 - La Chapelle d'Armentières - France.

La marque Regulaclean® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regulaclean® arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

SAVIME a également déposé les autres marques suivantes : Flow Regulator , Trémie à débordement , SAVIME , RegulaBoxTurner , Flow Regulateur , Overflow silo , Flux Régulateur , REGULAFLOW


SAVIME, SA - Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré - 59930 - La Chapelle d'Armentières - France


SAVIME - Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré - 59930 - La Chapelle d'Armentières - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Machines d'aspiration à usage industriel ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs.