Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Overflow silo
SAVIME, SAS

Numéro de dépôt :
3986320
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2023
Overflow silo de SAVIME

Présentation de la marque Overflow silo

Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Overflow silo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIME domicilié(e) ZI La Houssoye, rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIME domicilié(e) ZI La Houssoye, rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France.

La marque Overflow silo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Overflow silo est expirée depuis le 27 février 2023.

SAVIME a également déposé les autres marques suivantes : Flow Regulator , Trémie à débordement , Regulaclean® , SAVIME , RegulaBoxTurner , Flow Regulateur , Flux Régulateur , REGULAFLOW


SAVIME, SAS - ZI La Houssoye, rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France


SAVIME - ZI La Houssoye, rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.