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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIME
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Flux Régulateur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flux Régulateur
SAVIME, SAS

Numéro de dépôt :
3956199
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2022
Flux Régulateur de SAVIME

Présentation de la marque Flux Régulateur

Déposée le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Flux Régulateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIME domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIME domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France.

La marque Flux Régulateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flux Régulateur est expirée depuis le 25 octobre 2022.

SAVIME a également déposé les autres marques suivantes : Flow Regulator , Trémie à débordement , Regulaclean® , SAVIME , RegulaBoxTurner , Flow Regulateur , Overflow silo , REGULAFLOW


SAVIME, SAS - Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France


SAVIME - Zone Industrielle, Rue Ambroise Paré, BP 9 - 59932 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines de cuisine électriques ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.